Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 mars 2026
Avertissement important — Informations générées par intelligence artificielle
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ArchiZen s'efforce de vous offrir les meilleures synthèses et recommandations possibles. Cependant, l'utilisateur reste le seul responsable de la vérification, de l'interprétation et de l'application des informations obtenues via la plateforme. ArchiZen ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, inexactitudes ou interprétations erronées résultant de l'utilisation de ces informations, ni de leurs conséquences sur les projets, chantiers ou décisions professionnelles.
Bien que nous nous efforçons de maintenir les informations à jour et vous offrir une plateforme fiable, les réglementations en vigueur évoluent régulièrement. Il appartient à chaque utilisateur de s'assurer de la conformité des informations avec les textes officiels en vigueur, notamment en consultant les sources officielles (Légifrance, API Piste/DILA, etc.) ou en faisant appel à un professionnel qualifié.
1. Éditeur du site
Le site ArchiZen est édité par ArchiZen, entreprise individuelle / société [à compléter avec forme juridique, SIRET, RCS].
Adresse : [à compléter]
Email : contact@archi-zen.com
SIRET : [à compléter]
2. Hébergement
Le site est hébergé sur des serveurs sécurisés. Les données sont stockées en Union Européenne conformément aux exigences du RGPD.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site ArchiZen (textes, graphismes, logiciels, icônes, interface) est la propriété exclusive d'ArchiZen et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Les textes réglementaires accessibles via la plateforme sont issus de sources officielles (Légifrance, API Piste/DILA) et restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Leur reproduction est soumise aux conditions de réutilisation de la DILA.
4. Limitation de responsabilité — Intelligence artificielle
ArchiZen met à disposition un assistant basé sur l'intelligence artificielle destiné à faciliter la recherche réglementaire dans le secteur de la construction. À ce titre :
- Les réponses générées par l'IA sont issues de modèles de langage statistiques susceptibles de produire des erreurs, hallucinations ou informations obsolètes.
- ArchiZen ne garantit pas l'exactitude, la complétude, l'actualité ou l'adéquation des informations fournies à une situation particulière.
- L'utilisation des informations issues de la plateforme se fait sous la seule et entière responsabilité de l'utilisateur.
- En aucun cas ArchiZen ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations fournies.
- L'utilisateur professionnel est tenu de faire appel à son propre jugement et, le cas échéant, de consulter un expert qualifié avant toute prise de décision.
5. Disponibilité du service
ArchiZen s'efforce d'assurer la disponibilité du service mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Des interruptions peuvent survenir pour des opérations de maintenance, des mises à jour ou des incidents techniques. ArchiZen ne saurait être tenu responsable des conséquences d'une indisponibilité du service.
6. Données personnelles
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